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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) Acoustique Tisseyre
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INTELLIGIBILITY
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

INTELLIGIBILITY
Acoustique Tisseyre, SAS

Numéro de dépôt :
3991885
Date de dépôt :
21/03/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/03/2023
INTELLIGIBILITY de Acoustique Tisseyre

Présentation de la marque INTELLIGIBILITY

Déposée le 21 mars 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Acoustique Tisseyre auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « INTELLIGIBILITY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-15 du 12 avril 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Acoustique Tisseyre domicilié(e) 16 Chemin Manel - 31400 - TOULOUSE - France et immatriculée sous le numéro RCS 389 554 023 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Acoustique Tisseyre, M. Tisseyre Alain domicilié(e) 16 Chemin Manel - 31400 - TOULOUSE - France.

La marque INTELLIGIBILITY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3991885.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque INTELLIGIBILITY est expirée depuis le 21 mars 2023.

Acoustique Tisseyre a également déposé les autres marques suivantes : PIAATA , URBANISTIC NOISEMAP , PIAA TA , HALL ACOUSTICS , URBANISTIC NOISEMAP , INTELLIGIBILITY , PLANETE ACOUSTIQUE , Sound Reduction Index TA , HALL ACOUSTICS


Acoustique Tisseyre, SAS - 16 Chemin Manel - 31400 - TOULOUSE - France - SIREN 389554023


Acoustique Tisseyre, M. Tisseyre Alain - 16 Chemin Manel - 31400 - TOULOUSE - France


Publication - Publication le 12 avr. 2013 au BOPI 2013-15

Enregistrement avec modification - Publication le 26 juil. 2013 au BOPI 2013-30

Logiciels (programmes enregistrés) ; Le logiciel de prévision acoustique effectue la simulation du comportement acoustique d'un volume de forme quelconque, il permet d'évaluer et de visualiser la qualité acoustique et ainsi d'optimiser la conception du local étudié. Application à deux familles de salles : salles d'activités : piscines, restaurants, halls d'aéroports ou de gares, galeries commerciales… et plateaux de travail type open space, centres d'appels.